Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
VIGNERONS DE CUERS PIERREFEU PUGET-VILLE, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
4070455
Date de dépôt :
18/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/02/2024
Marque figurative de VIGNERONS DE CUERS PIERREFEU PUGET-VILLE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 18 février 2014 par la société VIGNERONS DE CUERS PIERREFEU PUGET-VILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est la société VIGNERONS DE CUERS PIERREFEU PUGET-VILLE domicilié(e) 3 AVENUE DES POILUS - 83390 - PIERREFEU DU VAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 831 449 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGNERONS DE CUERS PIERREFEU PUGET-VILLE, M. GARNIER SAMUEL domicilié(e) 3 AVENUE DES POILUS - 83390 - PIERREFEU DU VAR - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4070455.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 18 février 2024.

VIGNERONS DE CUERS PIERREFEU PUGET-VILLE a également déposé les autres marques suivantes : VIGNERONS DE CUERS PIERREFEU PUGET-VILLE , TERROIR PIERREFEU


VIGNERONS DE CUERS PIERREFEU PUGET-VILLE, ASSOCIATION - 3 AVENUE DES POILUS - 83390 - PIERREFEU DU VAR - France - SIREN 452831449


VIGNERONS DE CUERS PIERREFEU PUGET-VILLE, M. GARNIER SAMUEL - 3 AVENUE DES POILUS - 83390 - PIERREFEU DU VAR - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).